PicardieWeb - charte du portail de picardie

Avertissement légal
PicardieWeb gère le site Internet situé à l'adresse www.picardieweb.com (ci-dessus dénommé le " Site") : PicardieWeb 3, rue Vincent Auriol 80000 Amiens. Ce dernier comporte des services d'ajouts informations. Services exclusivement mis à disposition des membres inscrits de PicardieWeb.

Préalable
PicardieWeb.com se réserve le droit de modifier ses conditions générales d'utilisation. Le cas échéant, celles-ci seront effectives 4 semaines après avoir été publiées sur le site. Elles pourront être envoyées par e-mail à tout abonné qui en fera la demande. La non-acceptation des nouvelles conditions, mettant fin au droit d'utilisation de nos services et donc de ce contrat, doit être signifiée par e-mail durant cette période de 4 semaines, faute de quoi le présent contrat est considéré comme tacitement reconduit.

Capacité
Les services offerts par PicardieWeb.com sont réservés aux personnes juridiquement capables au sens du droit français.

Sécurité
L'utilisation du site par le Membre est effectuée à ses seuls risques et périls. Le Membre reconnaît avoir pris connaissance que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet bénéficient d'une fiabilité technique relative. En dépit des protections mises en œuvre, PicardieWeb peut faire l'objet d'intrusions de tiers non autorisés. Les informations circulant sur l'Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels ou contre des virus éventuels.
Ainsi, PicardieWeb ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, de quelle que nature que ce soit, pouvant survenir à l'occasion de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site PicardieWeb. De même, PicardieWeb ne saurait être tenu responsable de désagréments ou d'erreurs causées par une perturbation incontrôlable de l'état des réseaux Internet, ni des dégâts accidentels ou volontaires subis par le Membre ou provoqués par lui-même ou par des tiers.

Charte des membres PicardieWeb
La présente Charte détermine les conditions générales d'utilisation par les Membres de PicardieWeb des Services disponibles sur PicardieWeb. Les présentes conditions d'utilisation décrivent les droits et obligations (la " Charte ") des Membres de PicardieWeb qui utilisent un Compte ou un Service rendu accessible par PicardieWeb. Pour devenir Membre, l'internaute doit intégralement remplir le formulaire d'inscription, puis cliquer sur le bouton " valider ". A cet instant, l'internaute aura expressément accepté les termes de l'offre formulée par PicardieWeb, et sera Membre. Le Membre dispose alors d'un accès aux services PicardieWeb. La date du click constitue d'un commun accord la date certaine de formation du présent contrat entre PicardieWeb et le Membre.

Identifier un Membre
Le Membre est identifié par un email et un mot de passe qui lui permettent d'accéder aux Services PicardieWeb.
Le mot de passe permettant au Membre de s'identifier et de se connecter aux Services est personnel et confidentiel. Le Membre est seul responsable de son utilisation. Le Membre s'engage à le conserver secret, à ne pas le divulguer sous quelle que forme que ce soit, de même qu'il s'engage également à éviter toute substitution ou toute tentative de substitution de pseudo.

Contraintes sur le Compte
Les Membres doivent accepter certaines contraintes techniques afin d'assurer le bon fonctionnement du site PicardieWeb. Ces contraintes sont détaillées de façon non exhaustive ci-après. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Il est demandé ici de faire preuve de modération, de prudence et de bon sens dans les appréciations que vous portez et quant aux informations que vous y adjoignez. PicardieWeb pourra à tout instant supprimer tout ou partie d'un Compte PicardieWeb si celui-ci est d'une manière ou d'une autre susceptible de poser des difficultés risquant de perturber le fonctionnement général du Site. PicardieWeb informera le Membre par courrier électronique si son Compte doit être supprimé.

Utilisation du Compte
Le Membre est seul responsable du contenu des informations ou des messages qu'il diffuse sur le site PicardieWeb. Nous ne pouvons contrôler systématiquement l'ensemble des informations présentées dans les articles que vous soumettez à publication. Vous acceptez donc de nous dégager de toute responsabilité pour les réclamations et les dommages qui pourraient surgir directement ou indirectement de par la diffusion sur PicardieWeb.com de ces informations.
Le Membre s'engage :

Avertissement légal Préalable Capacité Sécurité Charte des membres PicardieWeb Identifier un Membre Contraintes sur le Compte Utilisation du Compte Nature des informations échangées Affiliation Modification Contradiction Propriété Littéraire et Artistique Conventions avec des tiers Garantie Compétences	Avertissement légal PicardieWeb gère le site Internet situé à l'adresse www.picardieweb.com (ci-dessus dénommé le " Site") : PicardieWeb 3, rue Vincent Auriol 80000 Amiens. Ce dernier comporte des services d'ajouts informations. Services exclusivement mis à disposition des membres inscrits de PicardieWeb. Préalable PicardieWeb.com se réserve le droit de modifier ses conditions générales d'utilisation. Le cas échéant, celles-ci seront effectives 4 semaines après avoir été publiées sur le site. Elles pourront être envoyées par e-mail à tout abonné qui en fera la demande. La non-acceptation des nouvelles conditions, mettant fin au droit d'utilisation de nos services et donc de ce contrat, doit être signifiée par e-mail durant cette période de 4 semaines, faute de quoi le présent contrat est considéré comme tacitement reconduit. Capacité Les services offerts par PicardieWeb.com sont réservés aux personnes juridiquement capables au sens du droit français. Sécurité L'utilisation du site par le Membre est effectuée à ses seuls risques et périls. Le Membre reconnaît avoir pris connaissance que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet bénéficient d'une fiabilité technique relative. En dépit des protections mises en œuvre, PicardieWeb peut faire l'objet d'intrusions de tiers non autorisés. Les informations circulant sur l'Internet ne sont pas protégées contre des détournements éventuels ou contre des virus éventuels. Ainsi, PicardieWeb ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, de quelle que nature que ce soit, pouvant survenir à l'occasion de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site PicardieWeb. De même, PicardieWeb ne saurait être tenu responsable de désagréments ou d'erreurs causées par une perturbation incontrôlable de l'état des réseaux Internet, ni des dégâts accidentels ou volontaires subis par le Membre ou provoqués par lui-même ou par des tiers. Charte des membres PicardieWeb La présente Charte détermine les conditions générales d'utilisation par les Membres de PicardieWeb des Services disponibles sur PicardieWeb. Les présentes conditions d'utilisation décrivent les droits et obligations (la " Charte ") des Membres de PicardieWeb qui utilisent un Compte ou un Service rendu accessible par PicardieWeb. Pour devenir Membre, l'internaute doit intégralement remplir le formulaire d'inscription, puis cliquer sur le bouton " valider ". A cet instant, l'internaute aura expressément accepté les termes de l'offre formulée par PicardieWeb, et sera Membre. Le Membre dispose alors d'un accès aux services PicardieWeb. La date du click constitue d'un commun accord la date certaine de formation du présent contrat entre PicardieWeb et le Membre. Identifier un Membre Le Membre est identifié par un email et un mot de passe qui lui permettent d'accéder aux Services PicardieWeb. Le mot de passe permettant au Membre de s'identifier et de se connecter aux Services est personnel et confidentiel. Le Membre est seul responsable de son utilisation. Le Membre s'engage à le conserver secret, à ne pas le divulguer sous quelle que forme que ce soit, de même qu'il s'engage également à éviter toute substitution ou toute tentative de substitution de pseudo. Contraintes sur le Compte Les Membres doivent accepter certaines contraintes techniques afin d'assurer le bon fonctionnement du site PicardieWeb. Ces contraintes sont détaillées de façon non exhaustive ci-après. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Il est demandé ici de faire preuve de modération, de prudence et de bon sens dans les appréciations que vous portez et quant aux informations que vous y adjoignez. PicardieWeb pourra à tout instant supprimer tout ou partie d'un Compte PicardieWeb si celui-ci est d'une manière ou d'une autre susceptible de poser des difficultés risquant de perturber le fonctionnement général du Site. PicardieWeb informera le Membre par courrier électronique si son Compte doit être supprimé. Utilisation du Compte Le Membre est seul responsable du contenu des informations ou des messages qu'il diffuse sur le site PicardieWeb. Nous ne pouvons contrôler systématiquement l'ensemble des informations présentées dans les articles que vous soumettez à publication. Vous acceptez donc de nous dégager de toute responsabilité pour les réclamations et les dommages qui pourraient surgir directement ou indirectement de par la diffusion sur PicardieWeb.com de ces informations. Le Membre s'engage :
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Chaque Membre qui apportera une Contribution au Site conservera, conformément à la réglementation applicable, la propriété de son œuvre. Il cède gratuitement à PicardieWeb le droit d'exploiter ses Contributions sur le Site, de les reproduire sur tous types de supports informatiques ou physiques, et de les utiliser pour toute exploitation relative à la présentation, à la publicité, ou à la promotion du Site, étant entendu qu'à aucun moment les Contributions ne seront cédées contre rémunération à des tiers par PicardieWeb. Si toutefois un Membre souhaitait apporter une Contribution dont il ne serait pas l'auteur exclusif, il lui est demandé d'obtenir, avant toute reproduction, représentation, communication au public, les autorisations préalables auprès des titulaires de droits dans les conditions légales, et son adhésion aux dispositions contenues dans le paragraphe précédent (cession à titre gratuit du droit d'exploiter les Contribution, etc.). 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